Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUN LINE
Numéro de dépôt :
1364134
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/1996
Présentation de la marque SUN LINE
Déposée le 17 juillet 1986 par SA PLATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUN LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN LINE est expirée depuis le 17 juillet 1996.
SA PLATEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01